Prestations de service

                          T'chat WebRTC gratuit pour toutes et tous.
venez vous divertir sur nos chat avec vos amis (e)
Nos engagements : la qualité et un service impeccable.
Respect et tolérance et correction sont de rigueur
C'est la base d'un bon chat et de notre histoire.

                                       Règlement du Chat
Le Code pénal s'applique sur notre site de chat, comme partout en France. Toute violation de la loi peut entraîner des sanctions judiciaires en plus des mesures prises par nos modérateurs. Par conséquent, sont strictement interdits : le proxénétisme, la vente de produits stupéfiants ou toute autre marchandise illégale, la pédopornographie, le racisme, la xénophobie, l'homophobie la transphobie et toute forme d'incitation à la haine, à la violence.                                Cette liste est non exhaustive.

 Âge minimum requis. Choix du pseudo et nom des salons. Photos et vidéos. spam est publicité. interdit Modération et signalements. Sanctions en cas de non-respect des règles
 Âge minimum requis 18 ans 
Les T'chat sont réservé aux personnes de 18 ans et plus.

                         Les  pseudo et nom des salons
Les  pseudo que vous choisissez ainsi que le nom de vos salons doivent être respectueux  règles du site. Il est interdit d'utiliser des pseudonymes ou des noms de salons irrespectueux les pratiques illégales,  la violence, est la haine. est strictement interdite  Nos modérateurs  ou admin se réservent le droit de supprimer et bannir tout pseudo ou salon inapproprié. 

                                 Photos et vidéos et Cam
Les médias partagés sur le T'chat, qu'il s'agisse de photos ou de vidéos,
ne doivent représenter aucun mineur et contenu illégal. en cas de non
respect de cette règles vous vous exposé à des poursuites judiciaires
si la personne représentée n'est pas vous-même. à savoir que la diffusion
non autorisée, peux vous porté préjudice et la personne exhibé pourras porté
plainte contre vous et vous vous exposez à des sanctions judiciére pour atteinte à la vie privée, d'autruie
et diffusion de contenus sans sont consentement, violation des droits d'auteur, usurpation d'identité. etc etc etc

                                Pas de spam ni de publicité
L'envoi de messages publicitaires, de liens commerciaux ou de spam est formellement interdit.

                                Modération et signalements
Nous avons une bonne équipes de modérateurs et admins en cas de souci vous pouvez toujours  les trouver sur le T'chat il sont  à vôtres service  en signalant tout comportement inapproprié. Il en va de la sécurité de tous les utilisateurs et de la pérennité du site.

                 Les seul les inscrits peuvent créer les salons.
          le T'chat et complètement Gratuit
donc nous les créateurs du T'chat disposons du Droit d'entrer ou pas sur cocolands.fr
il n'y as rien a payer ce T'chat et offert a vie sauf si nous constatons une mauvaise utilisations des salons
mauvais nom de salon ou salon inapproprié
le salon pourras être fermer et le créateur sanctionné et interdit de T'chat sans limite de temps et même bannis si cela et vraiment
grave.
les créateurs de salon, doivent impérativement veiller à ce que les publications de leur salon
soient conformes au règlement. (pas de photos d'enfant pas de propos injurieux etc etc etc) dans le cas contraire il pourrons éjecter le ou la perturbatrice​​​ de leur salons
et prévenir
un admin pour bannir totalement le dit perturbateur (trice)
en cas de ban abusif l'administrateur ce réserve le droit de bannir le créateur du salon pour une durée minimale de 24h
en outre si le créateur du salon, ne modère pas comme il ce doit
les  administrateurs du T'chat ce  réservent le droit de fermer le salon et
d'exclure les utilisateurs présents du site.

                 Sanctions en cas de non-respect des règles
Le non-respect des règles de la plateforme entraînera des sanctions immédiates  :

      Exclusion temporaire pour une durée définie (ban: 24h
si deuxième expulsion elle seras définitive impossibilité  pour le ou la bannis de  revenir sur le site).

   Conformément à l'Article 323-1 du Code pénal, toute tentative d'accéder frauduleusement à tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (par exemple, piratage ou intrusion non autorisée) est passible d'une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à deux ans et d'une amende de 60 000 euros. Toute infraction de ce type entraînera l'exclusion immédiate du site et pourra être signalée aux autorités compétentes.

Les décisions prises par l'équipe de modération doivent être respectées sans contestation, elles sont considérées comme définitives.